La comptabilisation des créances en devises et des dettes doit se faire en respectant des règles spécifiques. Voici un aperçu des différentes règles à respecter en ce qui concerne les créances en devises étrangères ainsi que les dettes, en ventilant l’étude par type de transaction à enregistrer.

Règles à suivre à la clôture de l’ exercice comptable

À la fin de chaque période comptable, l’entreprise qui effectue des opérations en devises étrangères peut se retrouver avec des créances en devises étrangères et des dettes.

Dans ce cas, il est impératif de

• convertir les créances, les dettes et les créances dans la monnaie nationale (en euros) en utilisant le taux de change le plus récent.
• de comptabiliser les différences de change qui existent sur les créances :
  • • par un gain de change non réalisé (compte 4771 “Augmentation des créances”) dans lequel l’entreprise peut bénéficier de l’écart de conversion, c’est-à-dire que ses créances augmentent,
    • par une perte de change non réalisée (compte par une perte de change non réalisée (compte “Diminution des créances”) dans le cas où l’entreprise perd de l’argent sur la différence de conversion, c’est-à-dire lorsque ses créances diminuent.
• les différences de conversion qui existent sur les créances doivent être reflétées dans les comptes :
  • • par un gain de change latent (compte 4772 ” Diminution du montant des dettes “) lorsque l’entreprise bénéficie de l’écart de conversion, c’est-à-dire que sa dette diminue,
    • par une perte de change non réalisée (compte par une perte de change non réalisée (compte “Augmentation du montant des dettes”) par laquelle l’entreprise ne peut pas récupérer la différence de conversion, c’est-à-dire lorsque sa dette augmente.

Les gains non réalisés n’ont pas d’impact sur le résultat de l’entreprise. Toutefois, la perte non réalisée doit être enregistrée dans un compte qui est présenté de la manière suivante :

• Le compte 6865 ” Dotation aux provisions financières ” est débité,
• et et le compte 1515 ” Provisions pour pertes de change “.

Règles pour les acomptes et les avances en devises autres que celle d’origine étrangère.

Les avances et les acomptes versés en monnaie étrangère, qu’ils soient reçus ou payés par l’entreprise, doivent être déclarés selon le taux de change applicable au moment du paiement.

La réception ou le paiement d’une avance permet d’éviter le risque de taux de change sur le montant en question.

En général, la vente ou l’achat est comptabilisé une fois que le ou les paiements anticipés pour la transaction ont été effectués.

Dans ce cas, la vente ou l’achat en devise étrangère doit être comptabilisé comme suit :

• la partie qui correspond à l’acompte ou à l’avance est enregistrée en fonction de la date à laquelle le paiement a été effectué
• et la partie qui n’est pas encore payée est enregistrée en utilisant le même taux que celui utilisé pour enregistrer les devises à recevoir ou à payer (voir plus haut).

Règles relatives aux ventes et aux achats en devises étrangères

L’enregistrement des ventes et des achats en devises étrangères doit se faire avec l’un des taux de change.

• le taux en vigueur à la date d’émission de la facture
• le taux en vigueur pour le mois au cours duquel la facture a été enregistrée,
• le taux en vigueur au moment de la réception de la commande
• ou le taux estimé en vigueur servant de base aux négociations.

Nous examinons ci-dessous les directives à suivre pour enregistrer les ventes ou les achats dans le cas où une avance ou un acompte a été précédemment versé ou reçu.

Règles pour les paiements en devises étrangères

Les gains ou pertes définitifs apparaissent au moment du remboursement de la créance en devises ou de la dette.

Deux scénarios sont possibles :

• soit l’entreprise réalise un gain de change qui est porté au compte 766 “Gains de change” lorsque la variation du taux de change est favorable à l’entreprise,
• soit l’entreprise subit une perte de change qui doit être enregistrée dans le compte ou l’entreprise réalise une perte de change qui est comptabilisée dans le compte “Pertes de change” lorsque la variation du taux de change n’est pas favorable.