La comptabilité des sites web n’est pas un processus facile. En fonction de la nature du processus (acquisition ou développement interne) et du site web (site vitrine, site de commerce électronique), …), la méthode comptable à appliquer est différente.

Cet article vous aidera à comprendre le processus de comptabilisation des dépenses liées au développement ou à l’acquisition de sites web. Pour ce faire, nous allons diviser l’étude en plusieurs parties afin que vous puissiez vous mettre dans la situation la plus pertinente pour vous.

2. L’acquisition d’un site en ligne

Les sites en ligne acquis par l’entreprise doivent être mis en valeur si :

• Son objectif est de les utiliser de manière durable dans le cadre de ses activités,
• Il s’agit d’un projet ayant de fortes chances de viabilité commerciale,
• ainsi que les ressources nécessaires pour soutenir sa mise en œuvre.

L’écriture dans le journal comptable est la suivante :

• Le compte 401 Fournisseurs est crédité.
• Les comptes suivants sont débités
  1. 205 ” Concessions et droits similaires, brevets, licences marques logiciels, droits de procédés et valeur comparable ” ou un sous-compte qui est utilisé pour les sites web dans le montant hors taxe,
  2. et 44562 ” TVA déductible sur immobilisations “.

Si les conditions de capitalisation ne sont pas remplies, alors les coûts liés à l’acquisition seront engagés.

1. La comptabilité du web La comptabilité des sites web : les différents cas de figure

Avant d’entrer dans les processus de comptabilité, il est recommandé de connaître la position du site web en question sur deux points : déterminer s’il s’agit d’un site créé en interne ou acheté ? être en mesure de déterminer s’il s’agit d’un site actif ou passif ?

Une entreprise qui souhaite avoir un site web peut :

• soit acheter un site en demandant à un professionnel de le réaliser ou en achetant un site existant
• ou même le développer en interne.

Le site web en question peut être actif ou inactif.

Un site web actif est un site qui enregistre des commandes ou qui s’intègre dans le système d’information de l’entreprise ou le système commercial. Par exemple, un site de vente en ligne est un site actif.

Un site web passif est un site basique qui présente simplement le nom de l’entreprise mais ne participe pas à son système d’information ou au système commercial. Il s’agit notamment des sites vitrines.

3.3. Création d’un site web en interne

Les règles comptables pour les sites web développés en interne sont plus complexes. Voici la règle générale à suivre :

• Les coûts que l’entreprise engage pendant la phase initiale de recherche doivent être comptabilisés comme des dépenses.
• Les coûts engagés par l’entreprise pendant le processus de développement pourraient être, si on le souhaite :
  1. Les frais que l’entreprise engage pendant la phase de développement pourraient être comptabilisés dans les comptes qui reflètent les différentes dépenses,
  2. ou dans le cas où certaines conditions sont remplies (voir ci-dessous) et être considérés comme un actif dans le compte ou, si certaines conditions sont remplies (voir ci-dessous), être comptabilisés comme un actif dans un. Il s’agit de la méthode préférée.

Pour pouvoir capitaliser les dépenses engagées par l’entreprise pendant sa phase de développement, les conditions suivantes doivent être remplies

1. Il s’agit d’un site Web actif.
2. l’entreprise prévoit de terminer la conception du site web. Cela doit être techniquement réalisable
3. L’entreprise est en mesure de terminer le site Web, de l’utiliser ou de le vendre.
4. L’entreprise a la capacité et l’intention de vendre ou d’utiliser le site web.
5. le site web est censé apporter des avantages économiques futurs
6. l’entreprise doit être en mesure de mesurer avec confiance le coût de la conception du site web.

4. Amortissement des sites web

Les sites qui sont capitalisés doivent être amortis sur la durée de vie prévue qui est généralement déterminée entre trois et cinq ans.

Fiscalement, il n’est plus possible de procéder à un amortissement exceptionnel sur douze mois (cette option a été supprimée par la loi de finances 2017 et concerne tous les sites web qui ont été acquis au cours d’exercices comptables ayant débuté en janvier ou après le 1er janvier 2017). Pour plus de détails sur ce mode d’imposition qui était disponible pour les acquisitions de sites internet réalisées avant le 1er janvier 2017, vous pouvez consulter l’article suivant : l’option pour l’amortissement exceptionnel, qui est une option pour l’appliquer.