Dans le domaine de la comptabilité, la comptabilisation des actifs, ceux qui sont destinés à être conservés longtemps par une entreprise doivent être enregistrés comme des comptes d’actifs fixes. Il existe toutefois une exception à cette règle qui permet à toute entreprise, sous certaines conditions, d’enregistrer les actifs de faible valeur comme des dépenses, qu’ils soient ou non classés comme des actifs fixes. Cette option est disponible dans le cadre du Plan comptable général (PCG).
Sommaire
Équipements et autres matériels susceptibles d’être engagés
Le plan comptable général montre que certains biens non matériels sont censés être consommés l’année de leur entrée en service et donc immédiatement passés en charge. Cependant, il ne donne pas d’autres informations.
Dans la réalité, il est courant d’utiliser ce terme pour signifier la tolérance à l’égard de l’impôt. Les entreprises peuvent comptabiliser comme des coûts les équipements et le mobilier suivants dont la valeur ne dépasse pas 500 euros (et à condition que l’élément ne constitue pas l’objet principal de l’activité de l’entreprise) :
- les logiciels,
- équipements et outils industriels
- Mobilier de bureau et matériel informatique.
Les équipements et outils destinés au secteur industriel peuvent être engagés.
L’ensemble de ces biens peut être inclus dans les comptes 2154 ” Matériel industriel ” et 2155 ” Outillage industriel “. Il s’agit d’objets et de machines qui permettent l’extraction, le façonnage et la transformation de matières et matériaux ou la prestation de services.
Précision La limite est de 500 euros hors taxes, calculée sur la base du prix unitaire de chaque article, pris séparément.
Mobilier et matériel de bureau pouvant être financés
Il s’agit d’articles qui pourraient être répertoriés dans les comptes 2183 ” Matériel de bureau et informatique “ et 2184 ” Mobilier “. Il s’agit par exemple des corbeilles à papier, des agrafeuses, des pèse-lettres et des petits ordinateurs portables (les consommables qui servent au fonctionnement de ces équipements sont généralement répertoriés dans le compte 6064 ” Fournitures administratives “).
Sachez que cette indemnité n’est applicable qu’au remplacement régulier du mobilier commercial et de bureau, lorsque les achats sont limités à un nombre restreint d’unités. Elle n’est pas applicable au mobilier initial et également au renouvellement total du mobilier, même si la valeur du mobilier est inférieure à 500 euros hors taxes.
En outre, si le mobilier ou l’équipement de bureau est composé de plusieurs articles qui peuvent être achetés séparément dans une limite de 500 euros hors taxes, la taxe est basée sur le prix total (et non sur le prix unitaire de chaque article).
Dans le cas du matériel informatique, et en particulier de la maintenance des ordinateurs, les articles doivent être capitalisés (même si la valeur de leur unité est inférieure à 500 euros, ce qui ne comprend pas la taxe). La dépense doit être évaluée dans le cadre d’un réseau informatique dans sa globalité (pour plus de détails : comptabilisation des ordinateurs portables ou fixes).
Une entreprise achète un ordinateur non fixe comprenant la tour (400 euros, hors TVA) et un écran (200 euros, hors TVA). Bien que le coût de chaque composant, pris dans son ensemble, soit inférieur à 500 euros hors taxe, la valeur totale est de 500 euros hors taxe. Cela signifie que l’entreprise est tenue d’inscrire ce bien à l’actif (dans les immobilisations corporelles) et de passer chaque année au processus comptable de l’amortissement.
Les comptes qui peuvent être utilisés pour suivre les matériaux et équipements de petite taille
On peut utiliser un sous-compte du compte 606 “Achats non stockés de fournitures et de matériel”. Dans la réalité, on peut utiliser les comptes suivants :
- Compte 6063 “Pièces d’entretien et d’équipement”,
- ou compte ou compte “Autres articles et matériaux”.
Conclusion : Cette mesure de simplification comptable est l’inverse de la tolérance fiscale. Cependant, bien qu’elle soit simple et directe, elle est souvent mal interprétée et mal vécue dans la réalité. En réalité, seuls les éléments mentionnés ci-dessus peuvent échapper au principe de comptabilisation à l’actif et gagner à être comptabilisés en charges. Les autres éléments d’actif (matériel et ouvrages de transport, ainsi que les agencements et aménagements) doivent être inscrits à l’actif, quelle que soit leur valeur.
