Les immobilisations peuvent être cédées par vente ou remplacement, ou disparition, et enfin par le processus de pping.

Cet article Wikio traite de la comptabilisation des cessions d’immobilisations. Cet article Wikio traite de la comptabilisation des cessions d’immobilisations.

1. Définition d’une sortie d’actif

La vente d’un actif peut être le résultat de :

• d’un acte de consentement volontaire de l’entreprise

L’entreprise décide de retirer un actif (par exemple, elle décide de se débarrasser d’un actif, mais sans le vendre ou le mettre hors service).

• d’un événement indépendant de la volonté de l’entreprise (à condition qu’elle ne soit pas indemnisée par une assurance pour la perte).

Dans ce cas, l’actif est mis hors service, mais le processus de mise au rebut est “imposé” à l’entreprise.

Le prix auquel vous pouvez vendre un actif mis au rebut est invariablement nul.

La mise au rebut peut concerner aussi bien des actifs corporels (matériel informatique, outils) que des actifs incorporels (brevets de logiciels, logiciels).

2. Les actifs mis au rebut sont traités comme des rebuts en comptabilité

A. Amortissement total de l’actif

Les biens donnés doivent être amortis en totalité. La partie de l’amortissement qui n’est pas liée à l’utilisation normale de l’actif doit être enregistrée dans un compte séparé pour la provision pour amortissement.

Voici une écriture qui enregistrera l’amortissement normal de l’actif :

• On débite le compte 6811 ” Amortissement des immobilisations “,
• Et on crédite le compte et le compte “Amortissement des immobilisations” (la subdivision concernée).

Cependant il est indispensable de comptabiliser les amortissements exceptionnels (ceux qui restent jusqu’à la conclusion du programme d’amortissement théorique). Pour cela, il faut

• On débite le compte 6871 ” Amortissements exceptionnels des immobilisations “,
• et et crédite le compte 28 ” Amortissements des immobilisations “.

Un exemple pratique de mise au rebut d’immobilisations :

Déclaration : Une entreprise a acheté une machine industrielle le 01/01/N-2, pour 10 000 euros hors taxes. Elle a décidé d’amortir ce matériel sur 5 ans, selon le mode linéaire. Elle clôture son exercice comptable le 31 décembre de chaque année. Le 30 juin N, le matériel est cédé.

Résolution : Le 31 décembre N, l’entreprise pourra comptabiliser l’amortissement normal jusqu’au moment de la mise au rebut soit 1 000 euros [10 000 x (1/5) x (6/12)]. Elle va :

• débiter le compte 68112 “Amortissements sur immobilisations corporelles”,
• et créera le compte 28154 ” Amortissement des équipements industriels ” pour 1 000 euros.

L’immobilisation doit être entièrement amortie : L’entreprise recevra un amortissement exceptionnel de 10 000 euros (10 000 multiplié par (2,5/5) [10 000 x 2,5/5)]. Elle doit :

• débiter le compte Le compte est 6871 “Amortissements exceptionnels des immobilisations”,
• et créditer le compte 28154 ” Amortissement des équipements industriels ” de 5 000 euros.

4,00 (10 000 x (1/5) 2amortissements d’exploitation de l’année N pour 1 000 et amortissements supplémentaires à hauteur de 5 000. Le compte d’amortissement 28154 est donc équivalent au compte 2154 pour les immobilisations (10 000 ).

B. Reprise des amortissements pour circonstances particulières

Si le bien a fait l’objet d’amortissements dérogatoires, ceux-ci doivent être repris. Les écritures comptables pour la reprise des amortissements dérogatoires sont les suivantes :

• On débite le compte 145 ” dotations aux amortissements dérogatoires “,
• et on crédite le compte 78725 ” Reprise des dotations aux amortissements pour circonstances particulières “.

Pour information, les amortissements dérogatoires sont une procédure fiscale légale. Deux articles ont été publiés à ce sujet sur Wikio :

• Amortissements dérogatoires – application obligatoire
• Amortissements dérogatoires – application facultative

C. Cession du bien

Pour se débarrasser d’un bien mis au rebut, il faut remplir une écriture :

• On débite le compte 28 ” Amortissements des immobilisations “,
• et et au crédit du compte 2 ” Immobilisations ” (subdivision de l’entreprise).

Précision Comme le prix de vente est nul, la valeur nette comptable de l’immobilisation mise au rebut est nulle. C’est pourquoi le compte 675 ” Valeur comptable des immobilisations cédées ” n’est pas utilisé pour calculer l’écriture comptable de cession des immobilisations mises au rebut (contrairement à ce qui est demandé dans la comptabilité des cessions d’immobilisations).

De la même manière, l’entreprise doit se débarrasser de l’actif. L’entreprise va déduire le compte 28154 ” Amortissement du matériel industriel ” pour 10 000 euros et créditer le compte 2154 ” Matériel industriel ” pour 10 000 euros.

Conclusion : la mise au rebut d’une immobilisation est une procédure qui nécessite des écritures comptables particulières. Le bien mis au rebut doit être entièrement amorti avant d’être sorti du bilan.