Découverts non autorisés : impact, conséquences et solutions

Connaissez-vous le découvert non autorisé ? Votre compte bancaire est souvent dans le rouge et vous vous demandez si votre banque va vous sanctionner ou vous demander une indemnité ?

N’ayez crainte, nous allons vous donner tout ce que vous devez savoir sur les conséquences d’un découvert bancaire en fonction de votre situation particulière.

Qu’est-ce qu’un découvert bancaire ?

Le découvert bancaire, c’est ce qui se passe lorsque vous avez dépensé plus d’argent que vous n’en aviez au moment de votre transaction. Vous êtes dans un scénario de découvert lorsque votre compte est en territoire négatif au moment du débit.

Dans ce scénario, votre banque peut accepter le découvert s’il reste faible ; cependant, sachez qu’elle peut aussi vous pénaliser lourdement dès le premier euro.

Si votre découvert s’accroît, surtout s’il est plus long que prévu, votre situation pourrait rapidement devenir anxiogène ! C’est la principale différence entre un découvert autorisé et un découvert non autorisé.

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Le découvert bancaire est une option légale (qui n’est en réalité qu’autorisée).

Qu’est-ce qu’un découvert autorisé ? Qu’est-ce qu’un découvert autorisé ?

Le découvert autorisé est un type d’avance que votre banque vous accorde et qui vous est proposé lors de la signature de votre convention au moment de l’ouverture de votre compte.

Ce découvert est un moyen autorisé d’effectuer des opérations bancaires (paiement par chèque ou paiement par carte de crédit, domiciliation…) même lorsque votre compte est épuisé dans la limite d’un certain montant, et pour une durée déterminée bien sûr !

Quelles en sont les conséquences ?

Une circonstance de découvert valable ne nécessite pas de sanction particulière ou spécifique à votre banque mais vous devez réapprovisionner votre compte afin de ne pas dépasser les délais que vous êtes autorisé à fixer et éviter d’être pris dans un découvert qui n’est pas autorisé !

Dans la majorité des banques, le délai autorisé pour réapprovisionner votre compte est généralement de quelques jours.

Important à savoir : Le montant et le délai d’un découvert autorisé dépendent du profil du client. La plupart du temps, le montant autorisé est calculé en fonction de vos revenus. Demandez à votre banque le montant… Naturellement, si vous avez trois ans de salaire minimum sur d’autres comptes, elle sera extrêmement sévère à votre égard !

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Le découvert bancaire non autorisé (à ne pas tolérer !)

Qu’est-ce qu’un découvert ?

Vous l’avez sans doute compris : un découvert non autorisé, c’est dans le cas où vous dépassez les seuils de tolérance fixés par votre banque au moment de la signature du contrat.

Attention Si aucune autorisation de découvert n’a été prévue dans votre contrat, sachez que vous vous retrouverez automatiquement en situation de découvert non autorisé dès le débit du premier euro et les conséquences qui en découlent !

Quelles sont ces conséquences ?

C’est ici que les choses se compliquent. Si vous faites un découvert non autorisé, la banque peut vous facturer des agios, c’est-à-dire des pénalités basées sur le montant et la durée du découvert ainsi que sur le taux que la banque vous a facturé….

Le montant des agios est fixé par la banque qui en est responsable, il faut donc consulter le conseiller de votre banque pour connaître les détails exacts.

Mais le risque n’est pas le seul : les découverts non autorisés peuvent entraîner le paiement de frais d’intervention, voire le refus de toute opération bancaire.

Les frais d’intervention sont des frais facturés par votre banque pour financer l’examen de votre situation afin de déterminer si elle accepte ou non votre transaction… Ces frais peuvent aller d’environ 8 euros par transaction ou 80 euros par mois. Ils sont plafonnés depuis le 1er janvier 2014.

En tout état de cause, en cas de litige, les chèques seront rejetés et il pourra vous être interdit de les donner pendant 5 ans.

Pour couronner le tout, les banques pourraient même refuser le paiement de 19 EUR pour cause d’insuffisance de provision avant…. En effet, même s’ils n’étaient pas liés à votre premier paiement la deuxième fois, vos fonds sont “suffisants” aux yeux de la banque. Ils autoriseront la déduction des frais… Il n’y a pas de commentaire.

De plus, un découvert bancaire non autorisé peut entraîner une inscription à la Banque de France en tant que fraudeur bancaire, ce qui pourrait poser des problèmes à l’avenir. Les banques ne pourront pas accorder facilement le prêt d’un crédit hypothécaire ou d’un crédit à la consommation.

Vous connaissez maintenant les conséquences d’un découvert non payé, qu’il ait été autorisé par votre banque ou non...