Dans cet article, nous allons examiner toutes les écritures qui se rapportent à la comptabilité du leasing.
En comptabilité leasing, elle se traduit par la comptabilisation d’une redevance en fonction de l’échéancier prévu par le contrat (mensuel ou bimestriel), trimestriel…) et, si l’option d’achat est levée à la conclusion du contrat de location, par la comptabilisation d’un actif qui est neuf. Certains détails doivent être enregistrés dans l’annexe comptable.
Sommaire
1. La comptabilisation du crédit-bail Le loyer
En échange de la mise à disposition du bien, l’entreprise doit verser une redevance de location au prêteur.
Le compte enregistre cette redevance de la manière suivante :
- Le compte 6122 ” redevance de crédit-bail sur biens mobiliers ” est débité lorsque le bien est mobilier (véhicule ou machine, etc. ) ou le compte 6125 ” redevance de crédit-bail sur biens immobiliers ” s’il s’agit de biens immobiliers pour le montant non soumis à l’impôt,
- le compte 44566 ” TVA sur autres produits et services ” est débité pour le montant de la TVA déductible,
- et crédite le compte “Fournisseurs” et le compte du fournisseur auxiliaire pour le montant, TVA comprise.
A utiliser fiscalement : les frais de leasing sont déductibles du résultat de l’entreprise pour le montant, hors taxe, sauf lorsqu’ils sont payés en échange de l’utilisation d’un véhicule de chauffeur (voir réintégration des frais de leasing pour un véhicule à usage de passager).
A noter que la TVA déductible sur les frais de leasing n’est due qu’à partir du moment où la facture a été payée. Il s’agit d’une TVA remboursable sur les débours.
2. Comptabilisation du leasing L’option d’achat
À la fin du contrat de location, le prêteur offre à l’entreprise la possibilité de racheter le bien qui lui a été fourni dans le cadre du contrat de location avec une valeur résiduelle.
Si l’entreprise décide de lever l’option d’achat, il faut passer l’écriture suivante
- le compte de classe 2 (immobilisations) est débité du montant de l’achat hors taxe.
- le compte 44562 ” TVA sur immobilisations ” est débité du montant de la TVA déductible,
- et on crédite et on crédite le compte “Fournisseurs” ou le compte fournisseur du montant qui inclut la TVA.
Notez que la valeur résiduelle ainsi que l’option d’achat sont généralement incluses dans le contrat de location.
3. Procédures de comptabilisation des contrats de location à la clôture de l’exercice comptable
A la fin de la période comptable, chaque contrat de location doit être examiné et il faut confirmer que les loyers ou les parties de loyers qui se rapportent à la période comptable sont enregistrés dans la comptabilité.
Dans le cas où ce ne serait pas le cas, deux écritures doivent être passées à la clôture de l’exercice.
- une facture à payer (compte 4081) une facture à recevoir (compte 4081) si une période particulière l’exercice affecté par une facture de loyer émise au cours de l’exercice suivant,
- une charge constatée d’avance (compte 486) dans le cas où un loyer comptabilisé est la période de location entièrement ou partiellement liée à l’année fiscale suivante.
Exemple 1 Une entreprise est tenue de clôturer l’exercice au 31 mars N. Elle est également en train de signer un contrat de location financière qui prévoit un loyer de 5 000 euros par trimestre civil payable d’avance.
=A la fin du mois de mars N, la moitié du loyer de la partie initiale de l’année doit être remboursée par un coût comptabilisé d’avance, la partie correspondant aux mois de juin, avril et mai N+1.
2. Une entreprise clôturant son exercice le 31 mars, elle est engagée dans un bail qui prévoit le paiement à terme échu d’un loyer de 5000 euros par trimestre civil.
Au 31 mars N, la moitié du montant du loyer dû pour le semestre initial (qui sera comptabilisé à la clôture du mois de juin N+1) doit être payée dans la tranche qui correspond aux mois de janvier, février, mars N.
En outre, les entreprises doivent fournir des informations sur les contrats de location dans l ‘annexe de leurs états financiers : une estimation du montant total des loyers restant à payer au titre des contrats existants est généralement incluse. Ces informations sont également disponibles dans les déclarations fiscales.
