Les entreprises qui achètent des matières premières reçoivent souvent les marchandises dans des emballages consignés, c’est-à-dire des emballages qui appartiennent au fournisseur et qui doivent lui être retournés.

Nous allons examiner ici les enregistrements comptables que doivent utiliser les entreprises qui effectuent des achats nécessitant des emballages consignés.

Rappels concernant les achats effectués avec des emballages consignés

Les achats effectués avec des emballages consignés sont l’achat de marchandises emballées dans des emballages que le vendeur récupère par la suite.

Ainsi :

• le vendeur reste propriétaire de l’emballage consigné,
• une fois que l’entreprise a utilisé le produit, après quoi l’emballage consigné est généralement retourné lorsque l’emballage a été utilisé.

Si l’emballage consigné ne peut être retourné au fournisseur, il sera offert à l’entreprise. Par conséquent, il est nécessaire de garder une trace de :

• l’achat d’un emballage après qu’il ait été conservé par l’entreprise
• ou de la perte d’un emballage s’il a été détruit ou perdu.

Comptabiliser les emballages consignés

Un certain nombre d’opérations doivent être comptabilisées dans les locaux du client :

• la consignation lorsque le client reçoit l’emballage consigné
• la déconsignation après le retour de l’emballage consigné par le client
• et, le cas échéant, la non-récupération de l’emballage consigné.

Prise en compte du retour de l’emballage

Le retour de l’emballage est généralement pris en charge de la même manière que l’achat de l’article. Cet article se concentrera uniquement sur l’écriture qui concerne la consigne de l’emballage.

Les écritures comptables ci-dessous sont utilisées pour identifier la consigne des emballages :

• Le compte de crédit 401 “Fournisseurs” pour le montant qui sont payés au fournisseur pour la consignation des emballages,
• et débiter le compte et le compte “Créances fournisseurs pour emballages et autres matériaux à rendre” pour le montant.

Restitution des emballages à des fins comptables

Une fois que les emballages ont été restitués au fabricant, il faut passer l’écriture comptable suivante.

• Le compte “401 “Fournisseurs” est débité du montant qui correspond aux emballages qui sont retournés,
• et le compte “Fournisseurs” est crédité du montant correspondant aux emballages et autres matériaux à restituer.

Remboursement des emballages non consignés

Si l’emballage consigné ne peut pas être retourné au vendeur, l’achat de l’emballage ou la perte de l’emballage doit être documenté :

• Le compte 401 “Fournisseurs” est crédité du coût de l’achat, hors TVA,
• et on débite les comptes :
  1. 6026 “Emballages retournés” pour le montant qui est moins la TVA pour les emballages conservés.
  2. 6136 “Dommages à l’emballage” pour le montant, moins la taxe qui est due à l’emballage perdu ou détruit,
  3. 44566 “TVA déductible” pour le montant de la TVA.