Les entreprises offrent souvent des cadeaux de tous types à leurs clients. Wikio fournit des informations sur la comptabilisation des cadeaux et leurs conséquences fiscales au niveau. Le traitement fiscal des cadeaux diffère selon que le cadeau est ou non du même type que les biens vendus par l’entreprise.
1. Comptabilisation des cadeaux (différents des articles vendus)
Il s’agit d’articles achetés ou fabriqués par l’entreprise et destinés à être distribués gratuitement à des tiers destinataires (clients fournisseurs, par exemple). Les règles concernant les cadeaux offerts aux employés et les méthodes de comptabilisation diffèrent.
Après l’achat des cadeaux Lorsque les cadeaux sont achetés, il faut passer l’écriture suivante :
- Les comptes ci-dessous sont débités :
- 6232 ” Cadeaux aux clients ” pour le montant hors taxe.
- 44566 “TVA déductible sur autres produits et services” pour le montant de la TVA, si elle est récupérable
- Le compte “401 “Fournisseurs” est crédité de la valeur, qui inclut la TVA.
Une fois les dons effectués (on peut alors se référer aux échantillons), il est possible de suivre la procédure comptable suivante :
- Ces comptes sont débités :
- 6232 ” Échantillons ” pour le montant qui est exonéré de la TVA.
- 44566 “TVA déductible sur autres services et biens” pour déterminer le montant de la TVA, si elle est récupérable
- Le compte “401 “Fournisseurs” est crédité du montant total qui inclut la TVA.
Sur le plan financier : Les dons doivent être faits au profit de l’organisation et leur montant ne peut pas dépasser. En outre, la TVA n’est déduite que si la valeur de l’unité (coût d’achat ou coût du cadeau) n’est pas supérieure à 65 euros, TVA comprise, par an et par bénéficiaire. Ce montant est porté à 69 euros au 1er janvier 2016.
Si à la clôture de l’exercice comptable, il existe des échantillons ou des cadeaux qui ont été dispersés et qui ne sont pas distribués, ils peuvent faire l’objet de charges constatées d’avance :
- Le compte 486 ” Charges constatées d’avance ” est débité.
- Le compte 6234 ” Cadeaux aux clients ” ou le compte 6232 ” Échantillons ” est créditeur.
2. Les cadeaux qui sont normalement destinés à être vendus
Il s’agit d’articles qui ont été initialement conçus pour être proposés à la vente mais qui ont été offerts gratuitement à des tiers acheteurs.
Dans la vie réelle, lors de l’achat de ce type de cadeau :
- Les comptes sont débités :
- 607 “Achat de biens” pour le montant qui est exonéré de la taxe.
- 44566 “TVA déductible sur tous les autres biens et services” pour le montant de la TVA, si elle est récupérable
- Le compte “401 “Fournisseurs” est crédité du montant total TTC.
Afin de ne pas affecter la marge (marge de vente ou marge de production) de l’entreprise, il est possible et fiscalement acceptable, à la clôture de l’exercice comptable, de déposer au débit du compte “Cadeaux aux clients” la part des produits utilisés dans les cadeaux.
Si le cadeau est produit par l’entreprise elle-même, il est plus approprié d’utiliser le compte 601 ” Achats stockés Matières premières ” ou le compte 602 ” Achats stockés Autres articles “.
Si les cadeaux sont offerts à des tiers, ils peuvent être utilisés de deux manières différentes :
1.), il est vendu dans une vente aux enchères
Le cadeau peut être considéré comme une réduction du coût du produit (dans ce cas, le cadeau est ajouté au compte 708 ” Revenus accessoires “) ou comme un produit fourni en complément de l’article (dans ce cas, il ne doit pas être déclaré comme revenu).
2.), l’article offert n’est pas lié à la vente
Le cadeau n’est pas l’article figurant sur une facture de vente et ne sera donc pas comptabilisé de manière spécifique.
A la clôture de chaque exercice, les cadeaux qui représentent des articles similaires à ceux produits ou revendus par l’entreprise et qui n’ont pas été distribués doivent être ajoutés à l’inventaire.
Sur le plan fiscal : les règles sont identiques à celles énoncées au point 1.
Conclusion Le cadeau fait l’objet d’une procédure comptable particulière (au moment de l’acquisition et au moment de la livraison aux destinataires et à la clôture de l’exercice) selon que l’article offert est différent ou non des articles offerts par l’entreprise.
