Lors de la création d’une société, il est nécessaire de commencer la comptabilisation des apports en capital effectués par les actionnaires ou les associés. La comptabilisation des apports porte sur l’opération des apports en numéraire et des apports en nature. Il n’est pas nécessaire de remplir des écritures comptables pour les apports en industrie. Wikio ne s’intéresse qu’aux apports en capital qui sont versés lors de la constitution de la société.
Sommaire
Rappel sur les apports en capital
Les fonds qui figurent sur le compte comprennent des apports en numéraire ainsi que des dons en nature.
Les apports en numéraire ne sont que partiellement libérés lors de la constitution de la société, contrairement aux apports en nature qui doivent être versés dans leur intégralité.
Pour plus d’informations, consultez cet article sur les apports potentiels sur le lieu de travail.
Comptabilisation des apports en espèces
L’enregistrement des dons en espèces est relativement facile.
Le processus se caractérise par l’encaissement des apports des actionnaires ou des associés sur le compte bancaire de la société. Un petit bémol est à noter dans le cas où le remboursement des apports antérieurs à la signature de l’acte constitutif n’est pas complet.
Responsabilité de la promesse de fournir de l’argent
En premier lieu, il est essentiel de commencer la comptabilité des promesses d’apport, qui sont les engagements d’apport pris par les actionnaires ou les associés comme le stipulent les statuts. Le système de comptabilisation peut être décrit comme suit :
Pour le pourcentage des apports en numéraire qui sont directement payés :
- Le compte 4561 ” Comptes d’apports des associés des sociétés de personnes ” est débité.
- Puis compte créditeur puis compte créditeur ” capital souscrit, dit non versé “.
Pour les apports en numéraire qui seront versés ultérieurement :
- compte débiteur compte débiteur “Capital des associés qui est souscrit non versé”.
- Puis compte créditeur puis compte créditeur ” Capital souscrit, non appelé “.
Comptabilité pour réaliser les apports en numéraire
Lorsque les actionnaires ou les associés réalisent des apports en numéraire Il faut faire la comptabilité suivante.
- Créditer le compte 4561 “Apports des associés aux sociétés” (qui est donc soldé),
- Puis, débitez le compte approprié “Banque …”.
- On déduit le compte 1012 ” Capital souscrit et appelé, mais non versé ” (qui est par conséquent équilibré),
- et on crédite le compte et le compte “Capital souscrit et appelé, libéré”.
Comptabilisation des apports en nature
La comptabilisation des apports en nature est plus compliquée.
Comptabilité des promesses de dons sous la forme de
La comptabilisation des promesses de dons est nécessaire pour les apports en nature. La méthode de comptabilisation est similaire à celle utilisée pour les dons en espèces (paragraphe 2A).
Cependant, la méthode de comptabilisation de la partie de la contribution à payer ultérieurement n’est pas le cas pour les contributions en nature.
La comptabilisation de la collecte des contributions sous forme de
Tout d’abord, il s’agit d’enregistrer tous les biens donnés par l’actionnaire ou l’associé à la société.
Pour les apports en immobilisations (bâtiments machines gros matériel, titres…) :
- le compte de la classe 2 est débité.
- On crédite ensuite le compte “Comptes d’associés et d’apports en société” (qui est donc en équilibre).
Dans le cas d’un bien immobilier, une comptabilité spécifique doit être enregistrée. Pour plus de détails, nous vous proposons de lire notre article sur la comptabilité d’un immeuble.
- le compte de la classe 3 qui est débité est chargé.
- On crédite ensuite le compte “Comptes d’associés et d’apports en société” (qui est donc en équilibre).
- Tous les biens qui sont apportés sont débités dans les comptes appropriés (immobilisations, créances d’inventaire, immobilisations, etc.)
- toutes les dettes qui sont liées à l’exploitation de l’entreprise sont comptabilisées dans le secteur des crédits (paiements commerciaux et prêts, etc.).
- Le solde du compte est ensuite déposé sur le compte 4561 “Partenaires et le solde est déposé sur le compte 4561 “Comptes d’apports des partenaires” (qui est à son tour soldé).
Il faut passer l’écriture suivante pour montrer que le capital a été souscrit puis versé :
- Débit du compte 1012 ” Capital souscrit et non versé “,
- et créditer le compte 1013 ” Capital souscrit ou appelé ” versé “.
