Les entreprises assujetties à la TVA utilisent fréquemment des comptes TVA dans leur comptabilité pour les achats exonérés de TVA, les achats intracommunautaires soumis à l’autoliquidation de la TVA, les ventes exonérées de TVA, etc. La TVA correspondant à la transaction est ensuite enregistrée dans les comptes, et sera payée une fois les déclarations de TVA déposées. Wikio répond à la question : comment comptabiliser la TVA ?

Il existe trois possibilités :

1. La comptabilisation de la TVA sur les achats ainsi que sur les acquisitions intracommunautaires,
2. La comptabilisation de la TVA sur les ventes
3. La comptabilisation des déclarations de TVA.

Comptabilisation de la TVA sur les ventes

Si vous enregistrez des ventes dans votre comptabilité, il s’agit du même processus que celui décrit pour les achats, à l’exception qu’il s’agit d’enregistrer des ventes.

La TVA sur les ventes peut être enregistrée directement après l’enregistrement de la facture des ventes :

• Le compte 411 “Clients” est débité du montant de la facture, TVA comprise,
• et à l’ inverse, on crédite :
  • • le compte de produit qui convient (classe 7) pour le montant hors TVA,
    • le compte 4457 ” TVA collectée ” pour le montant de la TVA.

Note Dans ce rapport, il est noté que le compte “TVA collectée” est crédité. Le montant figure donc au passif du bilan, ce qui indique que l’entreprise a l’obligation de payer la TVA à l’État.

Conseil pour la comptabilité, il est recommandé d’utiliser plusieurs comptes de TVA en aval si l’entreprise réalise des ventes qui sont soumises à différents taux de TVA.

La comptabilisation de la TVA sur les achats

Lorsque vous enregistrez les factures d’achat (qui correspondent à la comptabilité des chèques d’achat), vous pouvez observer qu’elles comportent plusieurs indications, dont le total hors taxe (HT) et le taux et le montant de la TVA, ainsi que le total qui inclut le taux et le montant de la taxe (TTC).

La règle suivante doit être respectée TTC = TVA + HT.

La TVA sur les achats est incluse directement sur la facture d’achat.

• Le compte “401 “Fournisseurs” est crédité du montant total de la facture, TVA comprise,
• et le débit correspondant est :
  • • le compte de charges approprié (classe 6) pour le montant hors TVA,
    • le compte le compte “TVA déductible” pour le montant de la TVA.

Remarque Dans cette écriture, c’est le compte “TVA déductible” qui est débité. Le montant est ensuite inscrit à l’actif du bilan, ce qui signifie que l’entreprise peut réclamer la TVA à l’État.

En général, divers comptes de TVA déductible sont utilisés en comptabilité :

• le compte 44562 ” TVA déductible sur les immobilisations ” pour les investissements,
• le compte 44566 “TVA déductible sur tous les autres produits et services” pour les frais généraux et d’achat.

Conseil Il pourrait être avantageux de diviser le compte 44566 en deux comptes distincts : l’un pour la TVA déductible récupérable au débit, le second pour la TVA déductible récupérable au paiement. Il sera ainsi plus facile de déterminer la TVA récupérable qui doit être déclarée.

Comptabilité des déclarations de TVA

Les déclarations de TVA doivent être enregistrées dans la comptabilité de l’entreprise (généralement dans un journal sans rapport). La fréquence des déclarations varie en fonction du régime d’imposition de la TVA que l’entreprise utilise (régime réel simplifié, mini-réel, normal mensuel réel normal trimestriel, etc. ).

Pour apprendre à comptabiliser les déclarations de TVA, nous vous recommandons de consulter les articles rédigés par notre équipe :

• La comptabilisation des acomptes de TVA et de la déclaration annuelle CA 12 (formulaire 3517-S),
• Comptabilisation des déclarations mensuelles de TVA CA 3 (formulaire 3310CA3),
• Comptabilisation d’une facture pour le remboursement de la TVA.

Comptabilisation de la TVA sur les achats effectués dans la Communauté

Il est également essentiel pour les entreprises qui acquièrent des biens intracommunautaires de passer à l’imposition de la TVA intracommunautaire. La TVA intracommunautaire n’est pas un problème pour l’entreprise.

Remarque Ces factures d’achat ne contiennent pas le montant de la TVA et il est indispensable de la calculer soi-même ; la comptabilité est unique.

La comptabilisation de la TVA intracommunautaire s’effectue de la manière suivante :

• le compte le compte “Fournisseurs” est crédité :
  • • Compte 401 ” Fournisseurs ” pour le montant de la facture.
    • Le compte 4452 ” TVA due dans l’UE ” pour le montant de la TVA due dans l’UE (montant de la facture * taux de TVA),
• on débite :
  • • Le compte 445662 ” TVA intracommunautaire déductible ” pour le montant ci-dessus,
    • le compte de charges approprié (classe 6) pour le montant de la facture.

Attention le compte 4452 est neutralisé par le compte 445662.

Comptabilisation d’une régularisation de la TVA

Lorsqu’une entreprise est soumise à un ajustement de son taux de TVA, elle doit enregistrer plusieurs écritures comptables. Elles font l’objet d’une publication complémentaire : comptabilisation d’un ajustement de la TVA.