Les coûts du carburant (Gasoil Go SP95, Gasoline SP95 et SP98 Super-éthanol E85 LPG) sont comptabilisés différemment selon le type de stockage dont il dispose ou non. Le montant de la TVA récupérable dépend également du type de véhicule concerné. Wikio propose un guide complet sur les modalités de comptabilisation des dépenses de carburant ainsi que sur la collecte de la TVA qui leur est appliquée.

Comptabilisation du carburant non stocké

Si le carburant n’ est pas stocké (inséré directement dans le réservoir d’une automobile, par exemple), il faut l ‘enregistrer dans le sous-compte 606 ” Achats de fournitures et matières non stockées “.

C’est ainsi que vous pouvez établir une facture pour du carburant non stocké :

• Les comptes à débiter sont :
  • 6061 ” Fournitures non stockées (eau, énergie…) “,
  • 44566 “TVA sur autres produits et services”,
• Nous créditons également le compte 4011 ” Achats de services et de biens par les fournisseurs “.

A la clôture de chaque exercice, lorsque la valeur est importante, la charge que constitue le coût prépayé pourrait être enregistrée comme suit :

• On débite le compte 486 ” Charges constatées d’avance ” ;
• Et le compte 6061 ” Fournitures non stockables (eau, énergie, etc.) ” est crédité.

Déductibilité fiscale du carburant

Les conditions de déduction fiscale sur le carburant dépendent du type de véhicule utilisé et du type de carburant :

• Véhicule de société (également appelé véhicule utilitaire – inscrivez “VU” sur le formulaire d’immatriculation de votre voiture).

La TVA payée sur le diesel, le superéthanol E85 ou le GPL (gaz de pétrole liquéfié) et le GPL sous forme gazeuse, le propane liquéfié, le butane liquéfié ou le GNC (gaz naturel comprimé) est déductible à 100%. Si le carburant est de l’essence, il n’est pas déductible des impôts.

• Voiture particulière (également appelée véhicule privé – écrire ” VP ” sur le certificat d’immatriculation)

La TVA sur le diesel ou le superéthanol E85 ne peut être déduite qu’à hauteur de 80 %. La TVA sur l’essence n’est pas déductible. Si le carburant utilisé est du GPL (gaz de pétrole liquéfié) ou du propane liquéfié, du butane liquéfié, ou du GNC (gaz naturel comprimé), la TVA est récupérable en totalité. Si le GPL est à l’état gazeux, seuls 50 % de la TVA peuvent être récupérés.

En résumé :

(1) 50 % 50 % lorsque (1) le GPL est gazeux.

La TVA non déductible s’analyse d’un point de vue comptable comme une charge supplémentaire à ajouter au montant avant impôt se traduit par le compte 602 ou 606.

Sachez le fait que la loi de finances 2017 a profondément modifié les règles relatives aux déductions dans le cadre de la TVA. Il s’agit d’aligner le régime fiscal de l’essence sur celui du gazole sur 5 ans :

Pour être déductibles fiscalement, les dépenses de carburant doivent :

• être au seul bénéfice de l’entreprise ou être directement liées à la gestion de l’entreprise .
• correspondre au coût réel et être justifiées par des reçus
• être comptabilisées dans les charges de l’exercice au moment où elles ont fait l’objet.

Responsabilité du carburant stocké

Dans le cas où le carburant est stocké dans une cuve, il doit être enregistré dans le sous-compte 602 “Achats stockés Autres produits”. C’est le cas, par exemple, lorsqu’il est versé dans des cuves.

C’est ainsi que vous pouvez établir une facture pour le stockage de carburant :

• Les comptes à débiter sont :
  • 60221 “Carburants”,
  • 44566 “TVA sur autres articles et services”,
• Aussi, créditez le compte 4011 “Fournisseurs Achats de produits ainsi que de services”.

A la fin de l’exercice comptable, il est indispensable de déterminer et d’évaluer les stocks de combustibles. Il faudra les inscrire dans les comptes de la manière suivante :

• Le compte 3221 ” Combustibles ” est débité ;
• et le compte 6032 ” Autres variations de stocks de fournitures ” est crédité.

Un exemple de comptabilisation d’un ticket d’essence

Une entreprise a fait le plein de gazole d’un de ses véhicules (véhicule privé). Montant TTC : 120 euros, TVA : 20 euros, montant hors TVA : 100 euros. Voici les écritures d’entrée qu’elle va créer :

• Le débit du compte 6061 ” Fournitures non stockables (eau et énergie) …) ” pour 104 euros (100+20*20 100+20*20).
• Le débit du compte 44566 ” TVA sur les autres produits et services ” pour 16 euros (20*80%)
• Crédit du compte 4011 ” Achats de services et de biens par les fournisseurs ” pour 120 euros.

Conclusion : Dès lors que le carburant est stocké, il doit être enregistré dans le compte 60221 ” Combustibles “. S’il ne l’est pas, il doit être enregistré dans le compte 6061 ” Sources non stockables (eau énergie, eau, etc.) “.