L’acquisition d’immobilisations entraîne des procédures comptables spécifiques et, notamment, certaines comptabilisations. Wikio consacre une page à ce sujet qui répond à la question : comment calculer le coût d’acquisition des immobilisations ?
Sommaire
Qu’est-ce qu’un actif fixe ?
Un actif fixe est un actif qui sera utilisé par une entreprise pendant une période plus longue que sa période comptable actuelle et qui sert à fabriquer des biens ou des services destinés à être loués à des tiers ou employés en interne.
Pour être considéré comme un actif, il doit s’agir d’un élément identifiable qui peut conférer un avantage économique futur à l’entreprise (c’est-à-dire qui contribue à la création de flux de trésorerie) et qui est un actif que l’entreprise gère et dont la valeur peut être déterminée avec certitude.
L’actif peut être :
- C’est un actif financier qui n’est pas de nature physique Alors il est appelé actif financier. Actif financier .
Il s’agit des titres de placement et des instruments financiers (participations, actions, prêts, etc.).
- Non monétaire et n’ayant pas de substance physique, on parle d’actif incorporel.
C’est le cas, entre autres, des logiciels, des droits de bail, du fonds de commerce, des brevets et des enregistrements de marques.
- Physique et non monétaire On parle alors d’immobilisations corporelles .
Cette catégorie englobe tous les équipements qu’une entreprise utilise, notamment les machines informatiques, les équipements des véhicules, les biens immobiliers, etc.
Comment comptabiliser l’achat d’immobilisations corporelles ?
Calculer le coût d’acquisition d’un actif fixe
Les actifs fixes doivent être enregistrés à un coût appelé coût d’entrée dans l’actif. Dans le cas de l’achat d’immobilisations, on parle de coût d’acquisition.
Chaque composant est énuméré ci-dessous.
Le coût d’acquisition de l’actif
Il s’agit de la somme payée pour l’acquisition du bien et des taxes non récupérables. Les montants suivants doivent être soustraits de cette somme.
- Les taxes récupérables (par exemple, la TVA),
- Les rabais, remises ou ristournes que l’on peut obtenir,
- et les remises que l’on peut obtenir.
Coûts liés à l’achat de l’actif
Les coûts directement liés à l’acquisition ou à sa mise en service doivent être inclus dans le prix d’achat de l’actif s’ils sont dans le cadre de l’acquisition. Cela comprend :
- Les coûts liés à l’acquisition d’actifs fixes comprennent les droits de transfert (droits d’enregistrement et de timbre) ainsi que les frais (frais d’agence, de notaire, etc.) et les commissions (frais de courtage) et les frais d’acte.
- les droits de douane, et toute autre taxe similaire à la TVA mais non récupérable auprès de l’entreprise,
- Et les frais de livraison ainsi que de transport (et d’assurance transport) et d’installation, et de manutention, s’ils permettent la mise en service du bien.
Les coûts qui ne sont pas nécessaires pour acquérir l’actif ou le mettre en service ne sont pas inclus dans le prix d’achat et doivent être encourus directement. Il peut s’agir par exemple du coût de la formation du personnel à l’entretien et à l’utilisation de l’équipement.
Cependant, l’alternative ne peut être accordée que pour payer les “ coûts fixes pour l’acquisition d’actifs ” tels que définis par la définition (comme décrit ci-dessus). Ils doivent être comptabilisés comme des actifs ; toutefois, ils peuvent, à la discrétion de l’entreprise, être comptabilisés comme des dépenses. Si l’entreprise décide d’opter pour cette méthode, elle doit l’appliquer à toutes les immobilisations corporelles et incorporelles qu’elle acquiert (l’option pourrait être appliquée séparément aux immobilisations financières). En outre, tous les autres frais accessoires doivent être pris en compte dans le prix d’acquisition de l’actif, sans autre option.
L’immobilisation est enregistrée dans le compte.
Le traitement comptable de l’acquisition d’une immobilisation peut être décrit comme suit :
- Débit :
- Le compte de classe 2 ” Immobilisations ” (20 ” Immobilisations incorporelles ” 21 ” Immobilisations corporelles ” 26 ” Participations et créances rattachées à des participations ” ou 27 ” Autres immobilisations financières “),
- au débit : le compte 44562 ” TVA déductible sur immobilisations “,
- Le compte pour le compte ” Fournisseurs d’immobilisations ” est créditeur.
Par ailleurs, le PCG prévoit toutefois la possibilité d’exercer une option pour ne pas comptabiliser les petits biens comme des immobilisations. Ces biens sont réputés être entièrement consommés au cours de la période d’entrée en jouissance et doivent donc être passés en charges. Il s’agit d’une mesure de tolérance fiscale applicable en comptabilité : le mobilier et le matériel dont la valeur n’excède pas 500 euros hors taxes peuvent être inscrits au compte 6063. En pratique, les articles figurant habituellement aux comptes 2154 21,55, 2183 et 2184 peuvent bénéficier de cette mesure de tolérance fiscale (uniquement pour le mobilier lorsqu’il s’agit d’un remplacement régulier). Le système comptable est le suivant :
- On débite :
- Compte 6063 ” Entretien et autres petits articles de matériel “,
- le compte 445661 “TVA déductible sur autres produits et services”,
- On débite le compte 401 “Fournisseurs”.
Amortir le bien
Une fois l’acquisition documentée, il faut amortir le bien avant la fin de chaque exercice. Il sera enregistré chaque année sur le compte de l’entreprise (on parle alors d’amortissement).
L’objectif de l’amortissement est de documenter la perte de valeur d’un actif du fait de son utilisation, de sa dégradation ou de son obsolescence. Ils nécessitent une évaluation préalable de la durée de vie utile probable de l’actif considéré.
Pour plus de détails, voir
- Évaluation d’un actif immobilisé
- Périodes d’amortissement en comptabilité
- Amortissement comptable
- La création d’un tableau d’amortissement linéaire
- Un plan d’amortissement dégressif
- La valeur d’amortissement de la voiture d’un conducteur
- La dépréciation du fonds de commerce d’une entreprise
Conclusion : Les achats d’immobilisations doivent être enregistrés dans un compte de la classe 2 ” Immobilisations ” au prix d’acquisition selon le type d’actif (incorporel, corporel ou financier). Ce prix ne doit pas seulement comprendre le prix d’acquisition, mais aussi les frais annexes engagés lors de l’acquisition du bien ou de sa mise en service.
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