La majorité des actifs permanents doivent être amortis sur une certaine durée, appelée période d’amortissement. En théorie, cette période devrait être basée sur la durée de vie utile de chaque actif. Cependant, il existe des possibilités de simplification spécifiques aux PME. Wikio vous propose sa feuille complète qui vous permet de sélectionner une durée d’amortissement pour déprécier les immobilisations que vous possédez.

La durée d’amortissement correspond à la durée réelle d’utilisation

Dans le domaine de la comptabilité, les entreprises doivent en comptabilité, les entreprises doivent réduire leurs immobilisations en fonction de leur durée réelle d’utilisation. C’est ce qui déterminera le montant d’un pourcentage d’amortissement. Dans tous les cas, cette décision est prise par le superviseur ou le chef de l’organisation. Elle doit prendre en considération :

• l’expiration prématurée du bien (technique ou commerciale, technologique ou autre)
• les particularités qui définissent les caractéristiques spécifiques de l’ ;
• l’importance de l’utilisation de l’actif (usure) et les conditions d’utilisation
• la politique de renouvellement des immobilisations de l’entreprise et la politique et la politique de renouvellement des immobilisations de l’entreprise ;
• etc.

L’entreprise pourrait ainsi être amenée à amortir deux biens similaires à des moments différents.

Sur le plan fiscal, les règles sont identiques, même si l’on parle de durées d’utilisation (généralement plus courtes que la durée utile). En outre, les entreprises sont tenues d’établir le montant minimum d’amortissement qu’elles accumulent à la clôture de l’exercice financier ; le montant total de l’amortissement utilisé depuis l’achat de l’actif ne peut être inférieur au montant cumulé de l’amortissement calculé selon la méthode linéaire.

Mesure de simplification concernant la durée d’amortissement

Le principe de la mesure de simplification fiscale

Les petites et moyennes entreprises (PME) peuvent ne pas être tenues de rechercher le moment exact de l’utilisation et conserver les délais d’utilisation qui leur sont autorisés en matière fiscale. Elles ne sont pas tenues de séparer l’amortissement comptable et l’amortissement fiscal dans leur comptabilité. Par conséquent, l’amortissement supplémentaire pourrait être placé dans le même compte que l’amortissement économique (aucune déduction spéciale n’est autorisée).

Toutefois, cette option n’est applicable qu’aux immobilisations non décomposables et n’est disponible que pour celles qui ne répondent pas à deux des trois critères suivants :

• Total du bilan= 4 M EUR ;
• Chiffre d’affaires net total <= 8 M EUR ;
• Employés dont le nombre est inférieur à 50.

Les entreprises qui ne remplissent pas ces conditions doivent calculer une provision pour dépréciation comptable en fonction de la durée de vie utile réelle, la conserver dans la comptabilité et la comparer ensuite à la provision fiscale basée sur la durée de vie utile :

• Si l’amortissement comptable est inférieur à l’amortissement fiscal : un amortissement exceptionnel est nécessaire ;
• Si l’amortissement comptable est supérieur à l’amortissement fiscal : une intégration comptable supplémentaire est nécessaire.

Périodes d’utilisation autorisées à des fins fiscales

Les PME qui répondent aux exigences ci-dessus peuvent être en mesure d’amortir leurs immobilisations dans les périodes fiscales suivantes :

Notez que ces taux d’amortissement sont fournis à titre indicatif et peuvent différer selon le type d’entreprise. Par ailleurs, lorsque des circonstances spécifiques le justifient, les autorités fiscales ne remettent pas en cause les durées d’amortissement utilisées par les entreprises, pour autant qu’elles ne s’écartent pas de plus de 20% de l’usage standard.

Impact du dépassement des seuils dans les plans d’amortissement actuels

Les entreprises qui se situent au-dessus des seuils leur permettant de bénéficier des mesures de simplification peuvent continuer à suivre leur plan d’amortissement initial des immobilisations. Elles peuvent continuer à amortir les biens en fonction de leur durée de vie fiscale jusqu’à l’expiration de leur période d’amortissement. Ceci ne concerne que les biens inscrits au bilan avant le franchissement des seuils.

Pour les actifs acquis après cette date, les entreprises doivent se conformer aux règles établies. Elles devront déterminer la durée de vie du bien qu’elles achètent et l’amortir sur cette période. Aucune autre mesure de simplification ne sera mise en place pour l’instant.

Amortissement exceptionnel

Le code général des impôts prévoit, pour certaines entreprises et dans certaines situations la possibilité d’appliquer des amortissements exceptionnels . Ces mesures s’adressent principalement à :

• Les logiciels et sites internet qui sont dans les 12 derniers mois sont amortissables sur 12 mois (disposition supprimée pour les exercices ouverts au 01/01/2017 ou avant) ;
• Les imprimantes 3D qui ont été acquises ou fabriquées amortissables sur 24 mois.
• Les robots industriels qui sont acquis ou développés amortissables sur 24 mois.

Si les conditions sont remplies, l’entreprise peut amortir ces éléments sur des durées fiscales sans avoir à justifier ses actions. Elle doit toutefois examiner le temps d’utilisation réel de l’article et être en mesure de reconnaître l’amortissement excédentaire au titre de l’amortissement spécial.

Pour plus d’informations sur le concept d’amortissement :

• La définition de l’amortissement,
• Le calcul de l’amortissement
• L’amortissement linéaire / Établir un tableau d’amortissement linéaire,
• L’amortissement dégressif / Établir un tableau d’amortissement dégressif,
• L’amortissement variable,
• Déterminer la base amortissable des immobilisations,
• Le choix entre l’ amortissement linéaire et l’amortissement dégressif.

Conclusion : Toute entreprise devrait amortir ses immobilisations sur leur durée d’utilisation. Les petites entreprises ont l’avantage d’une tolérance au risque fiscal qui leur permet de ne pas rechercher ces durées et de suivre les règles communément admises en fiscalité comme le temps d’utilisation.